Crédits

Droit d'auteur et reprise du contenu

Le château du Haut-Kœnigsbourg (Conseil Départemental du Bas-Rhin) a ouvert ce site pour l'information personnelle de ses utilisateurs.

Propriété intellectuelle

La présentation et le contenu de ce site, constituent ensemble, une œuvre protégée par les lois en vigueur sur la propriété intellectuelle, dont le château du Haut-Kœnigsbourg (Conseil Départemental du Bas-Rhin) est titulaire. Aucune reproduction et/ou représentation, partielle ou intégrale, ne pourra en être faite sans l'accord préalable de l'auteur en vertu de l'article L.122-4 du Code de la Propriété Intellectuelle.
Les photographies, images, textes et autres documents représentés sur ce site web sont objets de droits de propriété intellectuelle et sont selon les cas, propriété du château du Haut-Kœnigsbourg (Conseil Départemental du Bas-Rhin) ou de tiers ayant autorisé limitativement le château du Haut-Kœnigsbourg (Conseil Départemental du Bas-Rhin) à les utiliser.

Reprise du contenu

Les éléments écrits et/ou mis en ligne par le château du Haut-Kœnigsbourg (Conseil Départemental du Bas-Rhin) ne peuvent être reproduits librement sans l'indication de la source.
De même, les pages du site du château du Haut-Kœnigsbourg ne doivent pas être imbriquées à l'intérieur des pages d'un autre site.
En outre, les informations utilisées ne doivent l'être qu'à des fins personnelles, associatives ou professionnelles, aucune exploitation commerciale même partielle des données qui y sont présentées ne pourra être effectuée.

Traitement des données personnelles

Le Conseil Départemental du Bas-Rhin est attaché au respect des règles sur la vie privée et la protection des données personnelles. Ainsi, le Conseil Départemental s'engage à ce que l'ensemble des traitements de données personnelles soit conforme à la loi « Informatique et libertés » de 1978 modifiée et au Règlement (UE) 2016/679 du Parlement européen et du Conseil, dit Règlement général sur la protection des données (RGPD), du 27 avril 2016 applicable le 25 mai 2018.

Dans le cadre de l'utilisation de son site internet et des services associés, le château du Haut-Koenigsbourg (Conseil Départemental du Bas-Rhin) collecte des données à caractère personnel. Elles proviennent de la communication volontaire des personnes dans le cadre de l'utilisation du site et de ses services. Toutefois, le Conseil Départemental du Bas-Rhin respecte le principe de minimisation imposé par le Règlement général sur la protection des données, se limitant ainsi au traitement des données personnelles strictement nécessaires à l'accomplissement des demandes de l'utilisateur.

Aucune cessation à des tiers n'est effectuée.

Dans le cadre de la loi Informatique et Libertés de 1978 modifiée et du Règlement général sur la protection des données, les utilisateurs dont les données personnelles font l'objet d'un traitement disposent des droits suivants :
o Le droit d'accès aux données personnelles
o Le droit de rectification des données personnelles
o Le droit à l'effacement des données personnelles (dit droit à l'oubli)
o Le droit d'opposition au traitement
o Le droit de limitation du traitement
o Le droit à la portabilité des données personnelles
o Le droit de s'opposer au profilage
Vous pouvez exercer ce droit en envoyant un mail au château du Haut-Koenisgbourg.
Il vous est également possible de nous envoyer un courrier à l'adresse suivante : 
Château du Haut-Kœnigsbourg
Service communication
67600 ORSCHWILLER
tel : 03 69 33 25 00

Il vous est aussi possible d'introduire une réclamation auprès de l'autorité de contrôle en France, autrement dit la Commission nationale de l'Informatique et des Libertés (CNIL : 3 Place de Fontenoy - TSA 80715 - 75334 PARIS CEDEX 07 - Téléphone : 01.53.73.22.22 - www.cnil.fr).

Développements et hébergement du site

  • Le graphisme a été réalisé par la société Advisa
  • Les développements techniques ont été réalisé par la société Chlorophyll-Vision de Séléstat.
  • Le site est hébergé sur les serveurs du Conseil Départemental du Bas-Rhin.

Crédits photographiques

Les photos présentes sur ce site proviennent de sources différentes.
Sauf mention contraire, les photos sont de Jean-Luc STADLER-CD67
En aucun cas ces photos ne peuvent être reproduites.